En vigueur au 01/09/2022
ARTICLE 1 – Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s’appliquent, sans
restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès des
acheteurs non professionnels (« les Clients ou le Client ») désirant acquérir les produits
proposés à la vente (« les Produits ») par le Vendeur sur le site mission-creation.fr. Les
produits proposés à la vente sur le site sont les suivants :
Tissus, laines, mercerie, thés, machines à coudre et similaires, et tous produits liés à la
couture.
Les caractéristiques principales des produits et notamment les spécifications,
illustrations et indications de dimensions ou de capacité des produits, sont présentés sur
le site mission-creation.fr ce dont le client est tenu de prendre connaissance avant de
commander.
Le choix et l’achat d’un produit sont de la seule responsabilité du client.
Les offres de produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés
lors de la passation de la commande.
Ces CGV, sont accessibles à tout moment sur le site mission-creation.fr et prévaudront
sur tout autre document.
Le client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en
cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de
commande en ligne du site mission-creation.fr.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du
vendeur constituant la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le client.
Les coordonnées du vendeur sont les suivantes :
SARL MISSION CREATION
Capital social de 7500 euros.
Numéro au RCS d’Arras 791 712 128, sous le numéro 791712128
1 rue du 11 novembre, 62138, VIOLAINES
Courriel : contact@mission-creation.fr
Téléphone : 0320291036
Les produits présentés sur le site mission-creation.fr sont proposés à la vente pour les
territoires suivants : France ; Europe ; U.K ; USA.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaines, le client est
l’importateur de ou des produits concernés.
Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, le prix sera
calculé hors taxes automatiquement sur la facture.
Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état
sont susceptibles d’être exigibles. Ils seront à la charge et relèvent de la seule
responsabilité du client.
ARTICLE 2 – PRIX
Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site mission-creation.fr, lors
de l’enregistrement de la commande par le vendeur.
Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC.
Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le
vendeur sur le site mission-creation.fr.
Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité mais le vendeur
se réserve le droit, hors période de validité, d’en modifier les prix à tout moment.
Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de
livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site
calculés préalablement à la passation de la commande.
Le paiement demandé au client correspond au montant total de l’achat, y compris ces
frais.
Une facture est établie par le vendeur et remise au client lors de la livraison des produits
commandés.
ARTICLE 3 – COMMANDES
Il appartient au client de sélectionner sur le site mission-creation.fr le produit qu’il
désire commander, selon les modalités suivantes.
La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il
appartient au client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler
immédiatement toute erreur.
Toute commande passée sur le site mission-creation.fr constituant la formation d’un
contrat conclu à distance entre le client et le vendeur.
Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec
lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Le client pourra suivre l’évolution de sa commande sur le site.
ARTICLE 3 BIS – ESPACE CLIENT – COMPTE
Afin de passer commande, le client est invité à créer un compte (espace personnel).
Pour ce faire, il doit s’inscrire en remplissant le formulaire qui lui sera proposé au
moment de sa commande et s’engage à fournir des informations sincères et exactes
concernant son état civil et ses coordonnées, notamment sont adresse email.
Le client est responsable de la mise à jour des informations fournies. Il lui est précisé
qu’il peut les modifier en se connectant à son compte.
Pour accéder à son espace personnel, et aux historiques de commande, le client devra
s’identifier à l’aide de son nom d’utilisateur et de son mot de passe qui lui seront
communiqués après inscription et qui sont strictement personnels. A ce titre, le client
interdit toute divulgation. Dans le cas contraire, il restera seul responsable de l’usage
qui en sera fait.
Le client pourra aussi solliciter sa désinscription en se rendant à la page dédiée sur son
espace personnel, celle-ci sera efficace dans un délai raisonnable.
En cas de non-respect des conditions générales de vente et/ou d’utilisation, le site
mission-creation.fr aura la possibilité de suspendre voire de fermer le compte d’un
client après mise en demeure adressée par voie électronique et restée sans effet.
Toute suppression de compte, quel qu’en soit le motif, engendre la suppression pure et
simple de toutes informations personnelles du client.
Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un
dysfonctionnement du site ou serveur et sous réserve de tout interruption ou
modification en cas de maintenance, n’engage pas la responsabilité du vendeur.
La création du compte entraine l’acceptation des conditions générales de vente.
ARTICLE 4 – CONDITIONS DE PAIEMENT
Le prix est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :
• Paiement par carte bancaire.
• Paiement par compte Paypal.
Pour le paiement par carte bancaire, le débit de la carte n’est effectué qu’au moment de
l’expédition de la commande.
Pour le paiement par compte Paypal , le débit du compte n’est effectué qu’au moment
de l’expédition de la commande.
Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par
le prestataire de paiement agrée intervenant pour les transactions bancaires réalisées
sur le site mission-creation.fr.
Les paiements effectués par le client ne seront considérés comme définitifs qu’après
encaissement effectif par le vendeur des sommes dues.
Le vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des produits commandés par le
client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus
indiquées.
ARTICLE 5 – LIVRAISONS
Les produits commandés par le client seront livrés en France métropolitaine ou dans
la/les zones suivantes : Europe ; UK ; USA
Les livraisons interviennent dans un délai de 4/6 jours à l’adresse indiquée par le client
lors de sa commande sur le site pour la France, au-delà pour le reste du monde.
La livraison est constituée par le transfert au client de la possession physique ou du
contrôle du produit. Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs produits, les
produits commandés seront livrés en une seule fois.
Le vendeur s’engage à faire ses meilleurs effort pout livrer les produits commandés par
le client dans les délais ci-dessus précisés.
Si les produits commandés n’ont pas été livrées dans un délai de 8 jours après la date
indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du client, la
vente pourra être résolue à la demande écrite du client dans les conditions prévues aux
articles L216-2, L216-3 et L241-4 du code de la consommation. Les sommes versées par
le client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la
date de l’année, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.
En cas de demande particulière du client concernant les conditions d’emballage ou de
transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le vendeur, les
coûts liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire, sur devis
préalablement accepté par écrit par le client.
Le vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les
produits livrés présentant des défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés
seront dûment prouvés par le client, dans les conditions prévues aux articles L 217-4 et
suivants du code de la consommation et celles prévues aux présentes CGV.
Le transfert des risques de perte et de détérioration s’y rapportant ne sera réalisé qu’au
moment ou le client prendra physiquement possession des produits. Les produits
voyagent donc aux risques et périls du vendeur sauf quand le client aura lui-même
choisi le transporteur. A ce titre, les risques sont transférés au moment de la remise du
bien au transporteur.
ARTICLE 6 – TRANSFERT DE PROPRIETE
Le transfert de propriété des produits du vendeur au client ne sera réalisé qu’après
complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison des
produits.
ARTICLE 7 – DROIT DE RETRACATION
Selon les modalités de l’article L221-18 du code de la consommation « pour les contrats
prévoyant la livraison régulière de biens pendant une période définie, le délai court à
compter de la réception du premier bien. ».
Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, à l’aide du formulaire de rétractation
ci-joint et également disponible sur le site ou de toute déclaration, dénuée d’ambiguïté,
exprimant la volonté de se rétracter et notamment par courrier postal adressé au
vendeur aux coordonnées postales ou mail indiquées à l’ARTICLE 1 des CGV.
Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complet (emballage, accessoires,
avis…) permettant leur commercialisation à l’état neuf, accompagnés de la facture
d’achat.
Les produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.
Les frais de retour restant à la charge du client.
L’échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un
délai de 14 jours à compter de la réception, par le vendeur, des produits retournés par
le client dans les conditions prévues au présent article.
ARTICLE 8 – RESPONSABILITE DU VENDEUR
Les produits fournis par le vendeur bénéficient :
• De la garantie légale de conformité, pour les produit défectueux, abîmés ou
endommagés ou ne correspondant pas à la commande.
• De la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière,
de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant
impropres à l’utilisation.
Dispositions aux garanties légales :
Article L217-4 du code de la consommation
« Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de
conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité
résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation quand celle-ci
e été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisé sous sa responsabilité »
Article L217-5 du code de la consommation
« Le bien est conforme au contrat :
1° s’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas
échéant :
• S’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités
que celle-ci à présentés à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
• S’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard
aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son
représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
2° ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou
est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du
vendeur et que ce dernier a accepté »
Article L217-42 du code de la consommation
« L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la
délivrance du bien »
Article 1641 du code civil.
« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui
la rend impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage,
que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les a
connus. »
Article 1648 alinéa 1 er du code civil
« L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un
délai de deux ans à compter de la découverte du vice »
Article L217-16 du code de la consommation
« Quand l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale
qui lui a été consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une
remise en état couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept
jours viennent s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court
à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour
réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande
d’intervention. »
Afin de faire valoir ses droits, le client devra informer le vendeur par écrit (mail ou
courrier), de la non-conformité des produits ou de l’existence des vices cachés à
compter de leur découverte.
Le vendeur remboursera, remplacera ou fera réparer les produits ou pièces sous
garantie jugés non conformes ou défectueux.
Les frais d’envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour
seront remboursés sur présentation des justificatifs.
Les remboursements, remplacements ou réparations des produits jugés non conformes
ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours
suivant la constatation par le vendeur du défaut de conformité ou de vice caché. Ce
remboursement pourra être fait par un virement ou chèque bancaire.
La responsabilité du vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants :
• Non-respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu’il
appartient au client de vérifier.
• En cas de mauvaise utilisation, d’utilisation à des fins professionnelles,
négligence ou défaut d’entretien de la part du client, comme cas d’usure
normale du produit, d’accident ou de force majeure.
• Les photographies et graphismes présentés sur le site, ne pas contractuels et ne
sauraient engager la responsabilité du vendeur.
La garantie du vendeur est en tout état de cause limitée au remplacement ou
remboursement des produits non conformes ou affectés d’un vice.
ARTICLE 9 – DONNEES PERSONNELLES
Le client est informé que la collecte de ses données à caractère personnel est nécessaire
à la vente de produits et à leur délivrance/ livraison, confiées au vendeur. Ces données à
caractère personnel sont récoltées uniquement pour l’exécution du contrat de vente.
9.1 Collecte des données à caractère personnel
Les données à caractère personnel qui sont collectées sur le site mission-creationfr sont
les suivantes :
• Ouverture de compte : lors de la création du compte client/ utilisateur : Noms,
prénom, adresse postal, numéro de téléphone et adresse mail.
• Paiement : dans le cadre du paiement des produits proposés sur le site mission-
creationfr celle-ci enregistre des données financières appartenant au compte
bancaire ou à la carte du crédit du client/ utilisateur
9.2 Destinataires des données à caractère personnel
Les données à caractère personnel sont réservées à l’usage unique du vendeur et de ses
salariés.
9.3 Responsable de traitement
Le responsable de traitement des données est le vendeur, au sens de la loi informatique
et libertés et à compter du 25 mai 2018 du règlement 2016/679 sur la protection des
données à caractère personnel.
9.4 Limitation du traitement
Sauf si le client exprime son accord exprès, ses données à caractère personnelles ne
sont pas utilisées à des fins publicitaires ou marketing.
9.5 Durée de conservation des données
Le vendeur conservera les données ainsi recueillies pendant un délai de 5 ans, couvrant
le temps de la prescription de la responsabilité civile contractuelle applicable.
9.6 Sécurité et confidentialité
Le vendeur a mis en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, informatiques
et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données
personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois, il est
à signaler qu’internet n’est pas un environnement complétement sécurisé et le vendeur
ne peut garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations internet.
9.7 Mise en œuvre des droits des clients et des utilisateurs
En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les
clients et utilisateurs du site mission-creationfr disposent des droits suivants :
• Ils peuvent supprimer leur compte en écrivant à l’adresse électronique indiqué à
l’article 9.3 « responsable de traitement »
• Si les données à caractère personnel détenues par le vendeur sont inexactes, ils
peuvent demander la mise à jour des informations en écrivant à l’adresse
indiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement »
• Ils peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel,
conformément aux lois applicables en matière de protection des données en
écrivant à l’adresse indiqué à l’article 9.3 « responsable de traitement »
• Ils peuvent aussi solliciter la portabilité des données détenues par le vendeur
vers un autre prestataire
• Enfin, ils peuvent s’opposer au traitement de leurs données par le vendeur
Ces droits, des lors qu’ils ne s’opposent pas à la finalité du traitement, peuvent être
exercé en adressant une demande par courrier ou par E-mail au responsable de
traitement les coordonnées sont indiquées ci-dessus.
Le responsable de traitement doit apporter une réponse dans un délai maximum d’un
mois.
En cas de refus, de faire droit à la demande du client, celle-ci doit être motivé.
Le client est informé qu’en cas de refus, il peut introduire une réclamation auprès de la
CNIL (3 place de FONTENOY, 75007 PARIS) ou saisir une autorité judiciaire.
Le client peut être invité à cocher un cas au titre de laquelle il accepte de recevoir des
mails à caractère informatifs et publicitaires de la part du vendeur. IL aura toujours la
possibilité de retirer son accord à tout moment en contactant le vendeur (coordonnées
ci-dessus) ou en suivant le privilège de désabonnement.
ARTICLE 10 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le contenu du site mission-creationfr est la propriété du vendeur et de ses partenaires
et est protégé par les lois françaises et internationales appartenant à la propriété
intellectuelle.
Toute production totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est
susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
ARTICLE 11 – DROIT APPLICABLE – LANGUE
Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit
français.
Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient
traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas
de litige.
ARTICLE 12 – LITIGES
Pour toute réclamation merci de contacter le service clientèle à l’adresse postale ou
mail du vendeur indiqué à l’ARTICLE 1 des présentes CGV.
Le client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation
conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout
mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de
contestation.
Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des
présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement aimable entre le vendeur
ou par médiation, sera soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit
commun.